1. Éditeur du site
Le site levaweb.fr est édité par :
- Raison sociale : LevaWeb
- Forme juridique : [ Auto-entrepreneur / SARL / SAS — à compléter ]
- SIRET : [ Numéro SIRET — à compléter ]
- Adresse : [ Adresse complète — à compléter ]
- Téléphone : 06 76 10 69 67
- Email : contact@levaweb.fr
- Directeur de la publication : [ Nom du responsable — à compléter ]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [ Nom de l'hébergeur — ex : OVH, o2switch, Infomaniak... ]
- Adresse : [ Adresse de l'hébergeur ]
- Site web : [ URL de l'hébergeur ]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, images, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de LevaWeb ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de LevaWeb.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
LevaWeb s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, LevaWeb ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
LevaWeb décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur le site.
5. Liens hypertextes
Le site levaweb.fr peut contenir des liens vers d'autres sites internet. LevaWeb n'a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n'assume en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La création de liens hypertextes vers le site levaweb.fr est soumise à accord préalable de LevaWeb.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question : Vous pouvez nous contacter à contact@levaweb.fr ou au 06 76 10 69 67.